Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site henricastella.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ARTICLE 1 : ÉDITEUR DU SITE

Le présent site, accessible à l’URL https://henricastella.fr/ (le « Site »), est édité par :

• Nom et Prénom : Gaëlle Guenego
• Qualité : Petite-nièce de l’artiste Henri Castella, gérante du site à titre non commercial pour la promotion et la présentation de son œuvre.
• Adresse postale : 15 rue des Treilles Le Doismont 86330 Martaizé
• Adresse e-mail de contact : gaelleguenego@gmail.com

(Note concernant le statut juridique : Le site henricastella.fr est un site de présentation et de mémoire de l’œuvre d’Henri Castella, géré à titre personnel et non commercial par Gaëlle Guenego. Il a pour vocation la promotion culturelle de l’artiste. La commercialisation et la vente des œuvres sont exclusivement gérées par la Galerie Houg à Lyon, auprès de laquelle l’utilisateur est redirigé pour toute transaction. En l’absence d’activité commerciale directe de l’Éditeur via ce site, un numéro d’identification d’entreprise (SIRET) n’est pas requis.)

(ci-après « l’Éditeur »).

ARTICLE 2 : HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société OVHcloud, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, avec le numéro de téléphone : 1007.

ARTICLE 3 : DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication du Site est Gaëlle Guenego.

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

Les œuvres d’Henri Castella présentées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Les droits patrimoniaux et moraux relatifs à l’œuvre d’Henri Castella sont gérés par ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site (œuvres, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est strictement interdite sans l’autorisation expresse et écrite préalable des ayants droit de l’artiste ou de la Galerie Houg, selon les droits concédés.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 5 : LIENS HYPERTEXTES

Le site henricastella.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet, notamment vers la Galerie Houg à Lyon qui représente l’artiste et gère la commercialisation de ses œuvres. L’Éditeur du site henricastella.fr dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et aux services qui y sont proposés.

ARTICLE 6 : DONNÉES PERSONNELLES

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible à l’adresse suivante : https://henricastella.fr/politique-de-confidentialite/

ARTICLE 7 : LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

La présente notice légale est soumise au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.